Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

pétition

Source :

data.culture.fr : pétition

Voir aussi :

PLACET [37]

3 697 contenus liés

Cette recherche est limitée aux thèmes indexés. Pour plus de résultats, relancer la recherche sur l'ensemble de la description des archives.

Relations avec les parents

Période : 1977 - 1989

Fonds : École primaire de Sainte-Cécile-les-Vignes
Élections des représentants des parents

Cote : 2076 W 36

Période : 1977 - 1989

Fonds : École primaire de Sainte-Cécile-les-Vignes
Pétition contre la suppression d'une classe primaire

Cote : 2076 W 37

Période : 1977 - 1989

Fonds : École primaire de Sainte-Cécile-les-Vignes
Pétitions

Cote : 1 L 133

Période : 1709 - 1821

Fonds : Administration départementale de Vaucluse (1793-1800)
Pétitions adressées aux représentants du peuple

Cote : 1 L 133

Période : 1793 - 1795

Fonds : Administration départementale de Vaucluse (1793-1800)
Pétitions

Cote : 1 L 205-208, 423-427, 2 L 13

Période : 1709 - 1821

Fonds : Administration départementale de Vaucluse (1793-1800)
Réception des pétitions

Cote : 1 L 208, 423-424

Période : 1709 - 1821

Fonds : Administration départementale de Vaucluse (1793-1800)
Correspondance et pétitions adressées à l'administration centrale du département

Cote : 1 L 208

Période : 1793 - 1799

Fonds : Administration départementale de Vaucluse (1793-1800)
Répertoires du dépôt et des suites des pétitions présentées à l'administration du département (15 vendémiaire an III-14 mai 1810)

Cote : 1 L 423

Fonds : Administration départementale de Vaucluse (1793-1800)
Répartition des pétitions entre les bureaux de l'administration du département (1er pluviôse an IV-2 frimaire an XI)

Cote : 1 L 424

Période : 1795 - 1803

Fonds : Administration départementale de Vaucluse (1793-1800)

pétition

3 697 contenus liés

Liens

3 697 contenus liés