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Cote : 25 J 1Période : 1802 - 1908Extrait de la notice :
…Reconnaissance du culte et attribution d'un édifice : pétition (1802-1805). Temple, inauguration : procès-verbal (1807).…
…pétition…
…Reconnaissance du culte et attribution d'un édifice : pétition (1802-1805). Temple, inauguration : procès-verbal (1807).…
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Cote : 25 J 2Période : 1884 - 1928Extrait de la notice :
…Maintien de l'union des Églises : pétition (1905). Assemblée de Jarnac (1906).…
…pétition…
…Maintien de l'union des Églises : pétition (1905). Assemblée de Jarnac (1906).…
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Cote : MC/ET/CVIII/825Période : 1710 - 1849Fonds : «Mélanges» (dossiers de clients) de l’étude CVIII. MC/ET/CVIII/824/B-MC/ET/CVIII/854 (1254-1871)Extrait de la notice :
…sur les biens d’un prétendu émigré, très vraisemblablement assassiné, divers certificats (de notoriété. d’embarquement et de débarquement à Bordeaux), pétition…
…pétition…
…sur les biens d’un prétendu émigré, très vraisemblablement assassiné, divers certificats (de notoriété. d’embarquement et de débarquement à Bordeaux), pétition…
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Cote : 7 S 10154Période : 1812 - 1854Extrait de la notice :
…Rivière d'Aron, moulin de Meulot, vannage, réparations, demande d'autorisation : pétition, arrêté, correspondance.…
…pétition…
…Rivière d'Aron, moulin de Meulot, vannage, réparations, demande d'autorisation : pétition, arrêté, correspondance.…
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Cote : 7 S 10153Période : 1875 - 1875Extrait de la notice :
…Rivière d'Yonne, moulin de Marigny, déversoir, déplacement, demande d'autorisation : pétition, arrêté, plan.…
…pétition…
…Rivière d'Yonne, moulin de Marigny, déversoir, déplacement, demande d'autorisation : pétition, arrêté, plan.…
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Cote : Edpt 475 3D1Période : 1818 - 1818Fonds : Archives communales de ThiéfosseExtrait de la notice :
…Demande de détachement de la commune de Thiéfosse de son ban : pétition des habitants.…
…pétition…
…Demande de détachement de la commune de Thiéfosse de son ban : pétition des habitants.…
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Cote : 4 N 105Période : 1811 - 1937Extrait de la notice :
…pétition…
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Cote : 4 N 105/1Période : 1824 - 1824Extrait de la notice :
…pétition…
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Cote : 4 N 105/2Période : 1824 - 1824Extrait de la notice :
…pétition…
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Cote : 4 N 105/3Période : 1825 - 1825Extrait de la notice :
…pétition…