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Cote : 4 AP 308Extrait de la notice :
…Notaire…
…-c- Succession Peccot : lettre du notaire à ? (7 janvier 1899, 1 p. ms). -d- Notes de séance.…
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Cote : 7 AP 165Période : 1971 - 1973Extrait de la notice :
…Notaire…
…Hugot, avis favorable du conseil pour l'acceptation de ce legs à titre conservatoire, lorsque le notaire…
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Cote : 8 U 21Période : 1810 - 1958Extrait de la notice :
…Eyragues : Me Gilles Joseph Pascal (1810) ; Me Mercurin Paul Henri Auguste, notaire à Graveson, suppléant…
…notaire…
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Cote : 8 U 22Période : 1799 - 1958Extrait de la notice :
…Graveson : Me Mercurin Paul-Henri (1810) ; Me Mercurin Paul Henri (1917-1921), Me Guilhermont Pierre, notaire…
…notaire…
…Me Roux Alexandre, notaire de Mallemort, se trouvait initialement parmi ceux de l’arrondissement d’Aix-en-Provence…
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Période : 1291 - 1922Extrait de la notice :
…notaire…
…François Arnaud (1843-1908) exerce la profession de notaire à Barcelonnette entre 1869 et 1903.…
…En évaluant son activité de notaire grâce aux registres de son étude conservés aux Archives départementales…
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Cote : L 490Période : 1790 - 1800Extrait de la notice :
…notaire…
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Cote : L 493Période : 1790 - 1798Extrait de la notice :
…notaire…
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Cote : 1791 W 1Période : 1959 - 1962Fonds : 1791 W - Tribunal de grande instance de Tarascon. - Activité civile et pénale. (1958 - 1969)Extrait de la notice :
…notaire…
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Cote : 1791 W 2Période : 1959 - 1962Fonds : 1791 W - Tribunal de grande instance de Tarascon. - Activité civile et pénale. (1958 - 1969)Extrait de la notice :
…notaire…
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Cote : 1791 W 4Période : 1959 - 1962Fonds : 1791 W - Tribunal de grande instance de Tarascon. - Activité civile et pénale. (1958 - 1969)Extrait de la notice :
…notaire…