Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
-
Cote : 4 AP 308Extrait de la notice :
…Notaire…
…-c- Succession Peccot : lettre du notaire à ? (7 janvier 1899, 1 p. ms). -d- Notes de séance.…
-
Cote : 7 AP 165Période : 1971 - 1973Extrait de la notice :
…Notaire…
…Hugot, avis favorable du conseil pour l'acceptation de ce legs à titre conservatoire, lorsque le notaire…
-
Période : 1907 - 1907Fonds : Photographies de la famille BiréExtrait de la notice :
…Louis Logé (1844-1923), notaire à Luçon.…
…notaire…
…#xE2;ce à la signature de la dédicace au verso, qui correspond bien à celle que le notaire…
-
Période : 1865 - 1876Extrait de la notice :
…Dossier de la Compagnie du Chemin de Fer d'Orléans, dans l'étude de Me Brodu, notaire aux Brouzils :…
…notaire…
-
-
Période : 1806 - 1823Extrait de la notice :
…notaire…
-
-
-
Période : 1958 - 1958Fonds : Bibliothèque Jim DandurandExtrait de la notice :
…notaire…
…Condamnation du notaire de La Caillère, Me Phelipeau Jean pour avoir usurpé les biens d'Adrienne Roy,…
-
Pagination