Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

terre inculte

Source :

data.culture.fr : terre inculte

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Récoltes. - Terres incultes et abandonnées : état (1711) : pertes subies à cause des intempéries : déclarations, états, correspondance (1720...

Cote : E DEPOT 1 HH 1

Période : 1720 - 1783

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Montgardin
Carte n° 13, folio n° 25.

Cote : 2 Fi 1516-9

Fonds : Cartes et plans
Mise en valeur des terres abandonnées. Instructions. Correspondance.

Cote : 999 W 645

Période : 1917 - 1949

Fonds : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État
Terres incultes. Retour à la terre. Aide aux agriculteurs.

Cote : 999 W 239

Période : 1936 - 1946

Fonds : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État
Recensement (1941-1953). Recensement des commerçants (1944). Contrôle des terres incultes : enquêtes auprès des communes (1941).

Cote : 61 W 14

Période : 1941 - 1953

Fonds : Sous-préfecture de Libourne
Terrains de camping : emplacements, plans, instructions (1941-1942). Terrains incultes : enquêtes auprès des communes (1941).

Cote : 61 W 15

Période : 1941 - 1942

Fonds : Sous-préfecture de Libourne
Avances aux communes : affaires diverses,

Cote : 7 M 4

Période : 1917 - 1926

Fonds : Agriculture, eaux et forêts
Relevé nominatif des exploitations abandonnées,

Cote : 7 M 5

Période : 1918 - 1918

Fonds : Agriculture, eaux et forêts
Comité départemental d'action agricole : instructions, demandes transmises au comité, correspondance, comptabilité,

Cote : 7 M 6

Période : 1918 - 1928

Fonds : Agriculture, eaux et forêts
Avances aux cultivateurs : dossiers nominatifs (affaires soldées),

Cote : 7 M 7

Période : 1919 - 1925

Fonds : Agriculture, eaux et forêts

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