Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

travail clandestin

Source :

data.culture.fr : travail clandestin

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travail au noir [1]

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Activité illégale de certaines agences effectuant des opérations de placement aux colonies : rapports des Renseignements gén...

Cote : 1183 W 99-3

Période : 1949 - 1950

Fonds : 1183W - Sous-préfecture de Boulogne, 1875-1980 (principalement 1945-1970)
Interventions d'Élie Castor, président du Conseil général : correspondance.<lb/>Concerne : construction d'un hôtel de 12 chambres à Apatou (...

Cote : 1144 W 298

Période : 1979 - 1981

Fonds : 1144W
Travail illégal

Fonds : 2243 W - Direction Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l'Emploi (DIRECCTE)
Procès-verbaux

Cote : 2243 W 67

Période : 2000 - 2007

Fonds : 2243 W - Direction Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l'Emploi (DIRECCTE)
Robatel.

Cote : 5226W409

Période : 1998 - 1998

Fonds : 5226W - Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP) - Contrôle et sauvegarde de l'emploi de...
Sade.

Cote : 5226W410-5226W413

Période : 1998 - 2003

Fonds : 5226W - Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP) - Contrôle et sauvegarde de l'emploi de...
Boîte 1.

Cote : 5226W410

Période : 2003 - 2003

Fonds : 5226W - Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP) - Contrôle et sauvegarde de l'emploi de...
Boîte 2.

Cote : 5226W411

Période : 1998 - 1998

Fonds : 5226W - Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP) - Contrôle et sauvegarde de l'emploi de...
Boîte 3.

Cote : 5226W412

Période : 2002 - 2003

Fonds : 5226W - Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP) - Contrôle et sauvegarde de l'emploi de...
Boîte 4.

Cote : 5226W413

Période : 1998 - 1998

Fonds : 5226W - Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP) - Contrôle et sauvegarde de l'emploi de...

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