Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

dossier de consultation des entreprises

Source :

data.culture.fr : dossier de consultation des entreprises

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Marchés à procédure adaptée.- Remplacement chauffe eau local jardinier parking P3, Mairie A 1 place Francis Ponge (marché de travaux à procé...

Cote : 774 W 2

Période : 2004 - 2004

Fonds : 774W
Marchés à procédure adaptée.- Expertise technique avant vente : recherche amiante, termites, saturnismes, loi Carrez concernant trois bâtime...

Cote : 774 W 3

Période : 2004 - 2004

Fonds : 774W
Marchés à procédure adaptée.- Travaux de décoration sous la forme d’un marché de travaux a bon de commande au sein des bâtiments communaux (...

Cote : 774 W 6

Période : 2005 - 2005

Fonds : 774W
Marchés à procédure adaptée.- Bureau d’étude de structure, archives municipales du centre Municipal au Centre Municipal Garosud, mission d’a...

Cote : 774 W 7

Période : 2005 - 2005

Fonds : 774W
Marchés à procédure adaptée.- Perspectives pour le projet de construction de la Maison pour tous François Villon, Quartier du Petit Bard rue...

Cote : 774 W 8

Période : 2005 - 2006

Fonds : 774W
Marchés à procédure adaptée.- Mission de maîtrise d’œuvre pour le réaménagement intérieur des halles 4 saisons à la Mosson (marché de servic...

Cote : 774 W 9

Période : 2006 - 2006

Fonds : 774W
Marchés à procédure adaptée.- Maison des chœurs, travaux de mise hors eau et air des vitraux de la Chapelle Saint Charles, place Albert 1er ...

Cote : 774 W 10

Période : 2006 - 2006

Fonds : 774W
Marchés à procédure adaptée.- Marché d’étude commerciale, réaménagement des halles des Quatre Saisons, Quartier de la Mosson Avenue Heidelbe...

Cote : 774 W 13

Période : 2006 - 2006

Fonds : 774W
Dossiers de dommages de guerre traités sur le plan national - 51. Lettres. Arts. Sports. 52. Ministère des Finances. 53. Ministère de l'Inté...

Cote : 19860609/81-19860609/93, 19860610/50-19860610/51, 19870461/1-19870461/50

Période : 1942 - 1985
Marchés publics, suivi financier. - Marché (n°405) d'Assurances, lot A9 attribué à Arnet Heran, lot B9 attribué à Gras savoye, lot C9 attrib...

Cote : 655 W 1

Période : 2000 - 2004

Fonds : 655W

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