Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Organisation

Source :

data.culture.fr : organisation

Voir aussi :

Modernisation [7] ; Réforme administrative [17837]

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Comité départemental de Libération

Cote : 18 W 1-95

Période : 1939 - 1948
1626 W - Collège Marcelle Pardé de Dijon

Cote : 1626 W 1-34

Période : 1939 - 1981
Activités et personnel de la Direction Générale des Impôts

Période : 1959 - 1971
Organisation des services centraux et extérieurs de la Direction Générale des Impôts.

Période : 1956 - 1970
Cadastre

Période : 1877 - 1973
Séminaires, groupes de travail

Période : 1951 - 1973
Archives de Max Laxan, directeur général des impots de 1961 à 1967.

Période : 1954 - 1978
Réforme fiscale de 1948

Période : 1937 - 1949
Réforme fiscale

Période : 1949 - 1954
Incidences de la réorganisation de la région parisienne sur les structures de l'administration du Trésor

Période : 1964 - 1968

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