Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Organisation

Source :

data.culture.fr : organisation

Voir aussi :

Modernisation [7] ; Réforme administrative [17878]

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Branche Caisses de retraites (BCR) - Cote 9809130001-9809130097

Période : 1987 - 1996
Grande Arche de La Défense - Société d'économie mixte Tête-Défense - Cote 9903000001-9903000057

Période : 1979 - 1992
Département des activités bancaires et de gestion (FC) - Service de la compensation et moyens de paiement (FCN) - Cote 9600510001-9600510010

Période : 1979 - 1994
Société centrale de recouvrement (SCR) - Cote 9409290001-9409290013

Période : 1969 - 1993
Service des prêts au logement (CL) - Caisse de prêts aux organismes d'HLM (CL2) - Cote 1002870001-1002870004

Période : 1921 - 1966
Bureau d'informations et de prévisions économiques (BIPE) - Groupe de recherche-développement CDC-SCDC - Cote 0601420001-0601420002

Période : 1958 - 1981
Caisse nationale de prévoyance (CNP) - Cote 1504570001-1504570029

Période : 1964 - 1987
Direction des affaires européennes et internationales (DAEI) - Cote 0802220001

Période : 1987 - 1996
Service du personnel (SP1) - Cote 0006230001-0006230004

Période : 1946 - 1970
Département du suivi de projets, de l'animation de gestion et de l'informatique (SPA) - Cote 9801440001-9801440038

Période : 1988 - 1993

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