Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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Justice, apprentissage

Cote : H 684

Période : 1258 - 1767

Fonds : Abbaye Notre-Dame de Vauluisant
Permission par Henri, chevalier, sire de Traînel, aux gardes forestiers et messiers de l'abbaye de porter des arcs pour la garde des bois et...

Cote : H 684-1

Période : 1258 - 1258

Fonds : Abbaye Notre-Dame de Vauluisant
Sommefontaine, terre de Don-l'Évêque

Cote : H 772

Fonds : Abbaye Notre-Dame de Vauluisant
Compte d'emploi des deniers provenant de la réserve des bois de Toucheboeuf, en exécution du devis des réparations des bâtiments de l'abbaye...

Cote : H 698

Période : 1773 - 1778

Fonds : Abbaye Notre-Dame de Vauluisant
Usages

Cote : H 703

Période : 1657 - 1784

Fonds : Abbaye Notre-Dame de Vauluisant
Les Loges

Cote : H 752

Période : 1465 - 1784

Fonds : Abbaye Notre-Dame de Vauluisant
Transaction entre Dreux, sire de Traînel et d'Esternay, chevalier, et les moines de l'Arrivour, sur le même sujet.

Cote : H 772-3

Période : 1301 - 1301

Fonds : Abbaye Notre-Dame de Vauluisant

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