Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Génie rural

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Agriculture ; Direction générale de l'administration et du financement ; Service personnels, organisation administrative ; Sous-direction de...

Cote : 19810237/1-19810237/21

Période : 1980 - 1980
Fonds privés du domaine de l'urbanisme et des transports ; Archives d'associations ; Association des ingénieurs des Ponts et chaussées (1935...

Cote : 19930150/1-19930150/58

Période : 1935 - 1985
Agriculture ; Direction générale de l'administration ; Directeur général (1946-1986)

Cote : 19870730/1-19870730/17

Période : 1946 - 1986
Agriculture ; Direction des affaires financières et économiques ; Service des affaires financières et des analyses économiques ; Sous-direct...

Cote : 19880218/1-19880218/79

Période : 1959 - 1986
Intérieur ; Direction générale des collectivités locales ; Sous-direction des finances locales et de l'action économique ; Bureau interventi...

Cote : 19770143/1-19770143/31

Période : 1960 - 1969
Agriculture ; Cabinet et services rattachés ; Conseil général du génie rural, des eaux et forêts (1936-1965)

Cote : 19980425/1-19980425/62

Période : 1936 - 1965
Agriculture ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet du ministre (1941-1985)

Cote : 19940718/1-19940718/45

Période : 1941 - 1985
Agriculture ; Direction générale de l'administration et du personnel ; Service personnel ; Sous-direction de la gestion des personnels des s...

Cote : 19910143/1-19910143/9

Période : 1972 - 1983
École Nationale du Génie Rural : enseignement (1940-1965).

Cote : 19910601/1-19910601/2

Période : 1940 - 1965
Agriculture ; Cabinet et services rattachés ; Conseil général du génie rural, des eaux et forêts (1939-1970)

Cote : 19900312/1-19900312/12

Période : 1939 - 1970

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