Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Établissement de coopération intercommunale

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Avants-projets : convention d'étude, plans, notices descriptives, estimations sommaires, correspondance.

Cote : E DEPOT 604/ 259

Période : 1970 - 1974

Fonds : E DEPOT 604 - Archives déposées du Syndicat intercommunal à vocations multiples du canton de Saint-Julien-en-Genevois (1964-1998)
Acquisition de terrain : délibération du conseil municipal, délibération du comité syndical, arrêté préfectoral, règlement sur les condition...

Cote : E DEPOT 604/ 260

Période : 1974 - 1976

Fonds : E DEPOT 604 - Archives déposées du Syndicat intercommunal à vocations multiples du canton de Saint-Julien-en-Genevois (1964-1998)
Demande de permis de construire : délibération du comité syndical, pétition, demande de permis de construire, plans, notice descriptive, est...

Cote : E DEPOT 604/ 261

Période : 1976 - 1978

Fonds : E DEPOT 604 - Archives déposées du Syndicat intercommunal à vocations multiples du canton de Saint-Julien-en-Genevois (1964-1998)
Construction de la caserne. – Modification parcellaire et vente des terrains : délibération du comité syndical, arrêté préfectoral, compromi...

Cote : E DEPOT 604/ 262

Période : 1974 - 1982

Fonds : E DEPOT 604 - Archives déposées du Syndicat intercommunal à vocations multiples du canton de Saint-Julien-en-Genevois (1964-1998)
Construction d'une tour de séchage et d'exercice

Cote : E DEPOT 604/ 263

Période : 1985 - 1990

Fonds : E DEPOT 604 - Archives déposées du Syndicat intercommunal à vocations multiples du canton de Saint-Julien-en-Genevois (1964-1998)
Avant-projet, cahier des clauses administratives particulières, acte d'engagement, ordre de service, correspondance, arrêté du conseil génér...

Cote : E DEPOT 604/ 263

Période : 1985 - 1990

Fonds : E DEPOT 604 - Archives déposées du Syndicat intercommunal à vocations multiples du canton de Saint-Julien-en-Genevois (1964-1998)
Construction de bâtiment : études.

Cote : E DEPOT 604/ 84

Période : 1992 - 1992

Fonds : E DEPOT 604 - Archives déposées du Syndicat intercommunal à vocations multiples du canton de Saint-Julien-en-Genevois (1964-1998)
Historique de la mise en place du site d'Archamps.

Cote : E DEPOT 604/ 85

Période : 1997 - 1997

Fonds : E DEPOT 604 - Archives déposées du Syndicat intercommunal à vocations multiples du canton de Saint-Julien-en-Genevois (1964-1998)
Fiscalité : délibération du comité syndical, correspondance, note sur la fiscalité locale applicable à Archamps, notes.

Cote : E DEPOT 604/ 86

Période : 1987 - 1990

Fonds : E DEPOT 604 - Archives déposées du Syndicat intercommunal à vocations multiples du canton de Saint-Julien-en-Genevois (1964-1998)
Entretien et maintenance du site : mandat de gestion et d'entretien, contrat d'entretien, convention.

Cote : E DEPOT 604/ 87

Période : 1990 - 1995

Fonds : E DEPOT 604 - Archives déposées du Syndicat intercommunal à vocations multiples du canton de Saint-Julien-en-Genevois (1964-1998)

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