Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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Lettres de divers correspondants.

Cote : 43 J 487

Période : 1778 - 1816

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Reconnaissances de dettes et rentes constituées passées par lui ou ses parents, en faveur de Claude Biollu dit Saint-Claude ; Bourse des pau...

Cote : 43 J 600

Période : 1811 - 1859

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Naef-Zenuti.

Cote : 43 J 1145

Période : 1894 - 1916

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Sabatier-Sauvage de Verny.

Cote : 43 J 739

Période : 1818 - 1861

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Correspondance active.

Cote : 43 J 782

Période : 1814 - 1815

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
Récamier-Zino.

Cote : 43 J 370

Période : 1773 - 1791

Fonds : Archives de la famille de Gerbais de Sonnaz d'Habères
« Débat de préséance entre les ambassadeurs de France et d'Espagne. » (1564)

Cote : Page 491

Période : 1701 - 1800

Fonds : Catalogue général des manuscrits des bibliothèques publiques de France. Paris. Bibliothèque du Sénat ...

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