Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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Archives de Robert Lion - Cote 9200940001-9200940037

Période : 1984 - 1990
Cabinet du Directeur général (DGCC) - Cote 0007140001-0007140019

Période : 1983 - 1991
Direction des activités bancaires et financières (DABF) - Cote 9706570001-9706570073

Période : 1982 - 1993
Direction des ressources humaines (SRH) - Cote 9710340001-9710340016

Période : 1988 - 1996
Direction des affaires européennes et internationales (DAEI) - Cote 9408890001-9408890013

Période : 1984 - 1990
Archives de Robert Lion - Cote 9301850001-9301850027

Période : 1981 - 1991
Programme développement solidarité (PDS) - ALFA - Cote 0700880001-0700880008

Période : 1986 - 1990
Direction des services aux collectivités locales (DCL) - Cote 9600500001-9600500019

Période : 1960 - 1995
Cabinet du Directeur général (DGCC) - Cote 9000160001-9000160036

Période : 1983 - 1989
Branche Caisses de retraites (BCR) - Cote 9809130001-9809130097

Période : 1987 - 1996

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