Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bagneux (Hauts-de-Seine, France)

Source

GeoNames : Bagneux (Île-de-France, Hauts-de-Seine)

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Testament de Jean Legrant, prêtre, procureur et receveur du collège Saint-Bernard, y demeurant : lieu de sépulture, l'abbaye de Maubuisson, ...

Reference: MC/ET/XXXIII/25

Period: 1540 - 1540

Fonds: Minutes et répertoires du notaire Catherin FARDEAU, 7 septembre 1539 - 20 avril 1549 (étude XXXIII)
Donation générale de tous ses biens, comprenant une maison à Paris, grand rue Saint-Jacques, à l'enseigne des Quatre Éléments, domicile du d...

Reference: MC/ET/XXXIII/11

Period: 1526 - 1526

Fonds: Minutes et répertoires du notaire Pierre CROZON, 27 mars 1517 - 5 mars 1532 (étude XXXIII)
, foyer d'action éducative Bagneux (Hauts-de-Seine)

Reference: 20110308/1

Fonds: Justice ; Cabinet et services rattachés au Ministre. Déplacement de la ministre (2009-2010)
Marché d'orgue entre Nicolas Lefebvre, facteur d'orgues, organiste de l'église de Chevreuse, y demeurant, Hector Lefebvre, frères, et les ma...

Reference: MC/ET/LXXIII/166

Period: 1610 - 1610

Fonds: Minutes et répertoires du notaire Jacques de SAINT-VAAST, 23 septembre 1589 - 20 juillet 1637 (étude LXXIII)
Partage de succession : Lecocq, Emmanuel-Louis. Bagneux, rue des Marais, n° 9

Period: 1844 - 1844

Fonds: Minutes et répertoires du notaire Louis Antoine Andry PRESCHEZ, 3 mars 1824 - 13 juillet 1844 (étude XLVII)
Inventaire après décès de Nathalie Josèphe Dautremer, épouse d'Antoine François Marie Joseph Deloffre, ex-jurisconsulte et brasseur à Amiens...

Reference: MC/ET/XXVIII/649

Period: 1809 - 1809

Fonds: Minutes et répertoires du notaire Louis Claude LAISNÉ, 22 janvier 1804 - décembre 1813 (étude XXVIII)
Inventaire après décès: Autremer, Nathalie-Josèphe-d'. Deloffre, Antoine-François-Marie-Joseph (épouse). Brasseur (marchand), ancien jurisco...

Reference: MC/ET/XXVIII/649

Period: 1809 - 1809

Fonds: Minutes et répertoires du notaire Louis Claude LAISNÉ, 22 janvier 1804 - décembre 1813 (étude XXVIII)
Donation de vigne à Bagneux (92) par Lapariteur (Thomas), laboureur à Piscop (95), à son fils Denis Lapariteur, maître ès arts, régent au co...

Reference: MC/ET/XLIX/45

Period: 1551 - 1551

Fonds: Minutes et répertoires du notaire François CROZON, 13 mai 1528 - 10 avril 1560 (étude XLIX)
Porte principale du cimetière

Reference: 9FI/BAG_34

Period: 1900

Fonds: Cartes postales d'époque (1900-1944) consacrées au territoire des Hauts-de-Seine conservées aux Archives départementales
"Mille Bons Baisers de Bagneux"

Reference: 9FI/BAG_40

Period: 1900

Fonds: Cartes postales d'époque (1900-1944) consacrées au territoire des Hauts-de-Seine conservées aux Archives départementales

Bagneux (Hauts-de-Seine, France)

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