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Période 1917 - 1917

Fonds Marine ; Naissances et décès sur les navires de la Marine marchande, dit « Etat civil de la Marine marchande » de 1913 à 1919

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

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Période 1917 - 1917

Fonds Marine ; Naissances et décès sur les navires de la Marine marchande, dit « Etat civil de la Marine marchande » de 1913 à 1919

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

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Période 1916 - 1916

Fonds Marine ; Naissances et décès sur les navires de la Marine marchande, dit « Etat civil de la Marine marchande » de 1913 à 1919

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Dossiers 680 à 690.

Cote 19890394/1

Période 1944 - 1944

Fonds Cour de cassation. Chambre provisoire siégeant à Alger (1943-1944)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

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