Saint-Étienne-de-Tinée (Alpes-Maritimes, France ; commune) autorité de qualité

Description :

commune française du département des Alpes-Maritimes

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Saint-Étienne-de-Tinée

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  • Documents d'archives 58

  • Archives des Alpes-Maritimes 58

Dates

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CC 5. 3e livre.

Cote E-dépôt 25 9

Période 1732 - 1767

Fonds Fonds d'archives de la commune de Saint-Étienne-de-Tinée (E-dépôt 25)

Lieu de conservation Archives départementales des Alpes-Maritimes

  • Document d'archives

GG 1. Hospice des pauvres et congrégation de charité. - Créances dons et legs : recueil des titres (1657-1832). GG 2. Hospice des pauvres et...

Cote E-dépôt 25 14

Période 1657 - 1832

Fonds Fonds d'archives de la commune de Saint-Étienne-de-Tinée (E-dépôt 25)

Lieu de conservation Archives départementales des Alpes-Maritimes

  • Document d'archives

A 1. Édits et règlements royaux.

Cote E-dépôt 25 16

Période 1815 - 1828

Fonds Fonds d'archives de la commune de Saint-Étienne-de-Tinée (E-dépôt 25)

Lieu de conservation Archives départementales des Alpes-Maritimes

  • Document d'archives

1D 3. Actes consulaires relatifs aux droits d'usages forestiers (1828-1853). 1D 4. Registre des délibérations du conseil délégué (1853-1860)...

Cote E-dépôt 25 20

Période 1828 - 1860

Fonds Fonds d'archives de la commune de Saint-Étienne-de-Tinée (E-dépôt 25)

Lieu de conservation Archives départementales des Alpes-Maritimes

  • Document d'archives

1D 5. 1860-1868. 1D 6. 1868-1879. 1D 7. 1879-1885.

Cote E-dépôt 25 21/1

Période 1860 - 1885

Fonds Fonds d'archives de la commune de Saint-Étienne-de-Tinée (E-dépôt 25)

Lieu de conservation Archives départementales des Alpes-Maritimes

  • Document d'archives

1D 10. Registre de délibérations (1910-1922). 1D 11. Registre de délibérations (1922-1937). 1D 12. Ordonnances du conseil (1820-1833). 1D 13...

Cote E-dépôt 25 21/3

Période 1814 - 1937

Fonds Fonds d'archives de la commune de Saint-Étienne-de-Tinée (E-dépôt 25)

Lieu de conservation Archives départementales des Alpes-Maritimes

  • Document d'archives

1G 3. Impôt sur les propriétés bâties : livres des mutations (1852). 1G 4. Table de révision des allivrements transcrits dans la matrice des...

Cote E-dépôt 25 32

Période 1852 - 1857

Fonds Fonds d'archives de la commune de Saint-Étienne-de-Tinée (E-dépôt 25)

Lieu de conservation Archives départementales des Alpes-Maritimes

  • Document d'archives

1Q 5. Congrégation de Charité. - Comptes des revenus, encaissements et dépenses rendus par le trésorier (1838-1859). 1Q 6. Bureau de bienfai...

Cote E-dépôt 25 52

Période 1838 - 1939

Fonds Fonds d'archives de la commune de Saint-Étienne-de-Tinée (E-dépôt 25)

Lieu de conservation Archives départementales des Alpes-Maritimes

  • Document d'archives

CC 2. 1702.

Cote E-dépôt 25 6

Période 1702 - 1702

Fonds Fonds d'archives de la commune de Saint-Étienne-de-Tinée (E-dépôt 25)

Lieu de conservation Archives départementales des Alpes-Maritimes

  • Document d'archives

CC 6. 4e livre.

Cote E-dépôt 25 10

Période 1744 - 1860

Fonds Fonds d'archives de la commune de Saint-Étienne-de-Tinée (E-dépôt 25)

Lieu de conservation Archives départementales des Alpes-Maritimes

  • Document d'archives

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