Fonds Caisse autonome de retraite des ouvriers mineurs (CAROM) : comptes individuels de mineurs classés par année de naissance (1860)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote X/1a/8846

Fonds Parlement de Paris. Anciens registres du greffe (1328-1375). Index des parties (D-L).

Lieu de conservation Archives nationales

Cote X/1a/8845

Fonds Parlement de Paris. Anciens registres du greffe (1328-1375). Index des parties (D-L).

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/1dII/J/2

Période 1797 - 1798

Fonds Intérieur ; Cabinet du ministre. Affaires particulières : dossiers individuels de F à L (XIXe siècle)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/7/3314

Période 1791 - 1805

Fonds Intérieur ; Police. Demandes et autorisations de résidence (an IV-an XI) : dossiers de I à Z (1795-1801)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/7/10795/A

Période 1791 - 1805

Fonds Intérieur ; Police. Demandes et autorisations de résidence (an IV-an XI) : dossiers de I à Z (1795-1801)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 2971 X 86

Fonds Décrets de naturalisation de l’année 1890

Lieu de conservation Archives nationales

Cote Z/1e/574

Fonds Lettres patentes de provisions d'offices enregistrées à la grande maîtrise des Eaux et Forêts de Paris (1594-1746)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 20170115/53

Période 1949 - 2005

Fonds Fonds du service des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel du Conseil d'État (1987-2008)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19940455/55

Période 1931 - 1931

Fonds Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de JA à JZ (fin XIXe siècle-1940)

Lieu de conservation Archives nationales