Cote F/1dII/R/6

Fonds Intérieur ; Cabinet du ministre. Affaires particulières : dossiers individuels de M à Z (XIXe siècle)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/467

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1773, 1774 et 1775

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/445

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1769-1770

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/438

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1767-1768

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1810 - 1810

Fonds Minutes et répertoires du notaire Alexandre Pierre François ROBERT-DUMESNIL, 11 août 1809 - 4 février 1831 (étude LXXVII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/LII/629

Période 1789 - 1789

Fonds Minutes et répertoires du notaire Étienne Innocent CHAVET, 6 juillet 1771 -21 novembre 1797 (étude LII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XLII/739

Fonds Minutes et répertoires du notaire Jean Étienne TRUBERT, 2 janvier 1779 - 14 juillet 1812 (étude XLII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXVIII/507

Période 1784 - 1784

Fonds Minutes et répertoires du notaire Nicolas LARDIN, 3 février 1776 - 4 novembre 1785 (étude XXVIII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/15/4186

Période 1881 - 1906

Fonds Dossiers individuels des victimes du coup d'Etat de Louis-Napoléon Bonaparte du 2 décembre 1851 et de la loi du 27 février 1858 : Hérault à ...

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