Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule

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  • Documents d'archives 32

  • Archives de Besançon 32

  • SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES 32

Dates

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Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Dépenses éligibles au Fonds de Compensation de la TVA, déclaration : états des dépens...

Cote 774W8

Période 1997 - 2003

Fonds 774W : Archives de syndicats mixtes ou intercommunaux.

Lieu de conservation Commune de Besançon - Archives municipales

  • Document d'archives

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Canalisation sises à Chalezeule, problèmes d'accès : arrêté de mise en demeure, délib...

Cote 774W14

Période 1982 - 2000

Fonds 774W : Archives de syndicats mixtes ou intercommunaux.

Lieu de conservation Commune de Besançon - Archives municipales

  • Document d'archives

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Droits de branchement au réseau d'assainissement, calcul du montant : délibérations d...

Cote 774W17

Période 1972 - 2008

Fonds 774W : Archives de syndicats mixtes ou intercommunaux.

Lieu de conservation Commune de Besançon - Archives municipales

  • Document d'archives

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Station d'épuration de Chalezeule. Suppression des branchements en plomb, recherche d...

Cote 774W23

Période 2002 - 2004

Fonds 774W : Archives de syndicats mixtes ou intercommunaux.

Lieu de conservation Commune de Besançon - Archives municipales

  • Document d'archives

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Charges, répartition entre les communes membres : délibérations du comité syndical, p...

Cote 774W4

Période 1982 - 1998

Fonds 774W : Archives de syndicats mixtes ou intercommunaux.

Lieu de conservation Commune de Besançon - Archives municipales

  • Document d'archives

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule, remplacement d'une canalisation à Chalezeule : délibérations du comité syndical, plan, ...

Cote 774W12

Période 1969 - 1970

Fonds 774W : Archives de syndicats mixtes ou intercommunaux.

Lieu de conservation Commune de Besançon - Archives municipales

  • Document d'archives

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Captages d'eau de Thise, protection : délibération du comité syndical, compte rendu d...

Cote 774W15

Période 1996 - 2002

Fonds 774W : Archives de syndicats mixtes ou intercommunaux.

Lieu de conservation Commune de Besançon - Archives municipales

  • Document d'archives

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Réseau de Thise, dysfonctionnements : délibération du comité syndical, note d’informa...

Cote 774W20

Période 1989 - 1990

Fonds 774W : Archives de syndicats mixtes ou intercommunaux.

Lieu de conservation Commune de Besançon - Archives municipales

  • Document d'archives

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Zone industrielle de Thise. Déversement d’effluents spécifiques, signature de convent...

Cote 774W24

Période 1976 - 1995

Fonds 774W : Archives de syndicats mixtes ou intercommunaux.

Lieu de conservation Commune de Besançon - Archives municipales

  • Document d'archives

Syndicat Intercommunal de Besançon-Thise-Chalezeule. - Zone industrielle de Thise. Déversement d’effluents non domestiques, rappel de la rég...

Cote 774W25

Période 1980 - 2002

Fonds 774W : Archives de syndicats mixtes ou intercommunaux.

Lieu de conservation Commune de Besançon - Archives municipales

  • Document d'archives

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