Cote 12846 X 93

Fonds Décrets de naturalisation de l’année 1894

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/7/4906

Période 1791 - 1815

Fonds Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Ain à Eure-et-Lo...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/7/4908

Période 1791 - 1815

Fonds Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Ain à Eure-et-Lo...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/363

Période 1750 - 1750

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/355

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1747-1748

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/356

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1747-1748

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/337

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1742-1743

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/289

Période 1732 - 1732

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1732, 1733 et 1734

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19940434/71

Période 1937 - 1939

Fonds Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de BA à BAR (fin XIXe siècle-1940)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1823 - 1823

Fonds Minutes et répertoires du notaire Barthelemy DECAN, 6 novembre 1813 - 14 mars 1834 (étude XLI)

Lieu de conservation Archives nationales