Cote BB/11/2017

Période 1887 - 1887

Fonds Justice ; Direction des affaires civiles et du sceau, bureau du sceau. Dossiers de demande de dispense pour mariage

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1890 - 1910

Fonds Grands corps de l'État ; Cour de cassation ; Greffe criminel (1890-1910)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1890 - 1910

Fonds Grands corps de l'État ; Cour de cassation ; Greffe criminel (1890-1910)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote LH//2793/35

Fonds Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre R ( de Rin à Rze)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1892 - 1892

Fonds Marine ; Naissances et décès sur les navires de la Marine marchande, dit « Etat civil de la Marine marchande » de 1885 à 1892

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/227

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1716 à 1718

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/20/294

Période 1801 - 1802

Fonds Intérieur ; Statistiques. Enquêtes sur les moulins (an X) : index nominatif des meuniers

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/261

Fonds Grande chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1724, 1725 et 1726

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/265

Fonds Grande chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1724, 1725 et 1726

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/520

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1784-1785

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