Cote F/1dII/G/6

Période 1804 - 1805

Fonds Intérieur ; Cabinet du ministre. Affaires particulières : dossiers individuels de F à L (XIXe siècle)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/348

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1744, 1745 et 1746

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1785 - 1785

Fonds Minutes et répertoires du notaire Simon PROVOST, 14 janvier 1775 - 14 août 1789 (étude LIX)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1788 - 1788

Fonds Minutes et répertoires du notaire Simon PROVOST, 14 janvier 1775 - 14 août 1789 (étude LIX)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1785 - 1785

Fonds Minutes et répertoires du notaire François Emmanuel ARNAUD, 17 juillet 1764 - 1er septembre 1798 (étude LI)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXXVI/16

Période 1562 - 1562

Fonds Minutes et répertoires du notaire Nicolas I VASSART, août 1560 - 1575 (étude XXXVI)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXX/380

Période 1763 - 1763

Fonds Minutes et répertoires du notaire Jean PRIGNOT de BEAUREGARD, 27 août 1757 - 5 décembre 1771 (étude XXX)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXIII/556

Période 1748 - 1748

Fonds Minutes et répertoires du notaire Pierre Louis LAIDEGUIVE, janvier 1741 - décembre 1750 (étude XXIII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/CXII/93

Période 1661 - 1661

Fonds Minutes et répertoires du notaire Bernard MOUSNIER, 1658 - 1683 (étude CXII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote Y//13512

Fonds Scellés et inventaires après décès. Séries V/3, Y, Z/1m et Z/2. Patronymes commençant par G-K

Lieu de conservation Archives nationales