Cote 19970581/2

Période 1873 - 1877

Fonds Grands corps de l'Etat ; Cour de cassation ; Greffe criminel (1873-1877)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/1dII/D/22

Fonds Intérieur ; Cabinet du ministre. Affaires particulières : dossiers individuels de A à E (XIXe siècle)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/1dII/D/22

Période 1852 - 1852

Fonds Intérieur ; Cabinet du ministre. Affaires particulières : dossiers individuels de A à E (XIXe siècle)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1780 - 1780

Fonds Minutes et répertoires du notaire François Claude PRÉVOST, 1er août 1761 - 5 juillet 1781 (étude XX)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1881 - 1893

Fonds Cultes. Fichier des ecclésiastiques catholiques (Troisième République) : index nominatif (diocèses de Bayeux, Bayonne, Beauvais et Belley)

Lieu de conservation Archives nationales