Cote 19970581/2

Période 1873 - 1877

Fonds Grands corps de l'Etat ; Cour de cassation ; Greffe criminel (1873-1877)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/20/294

Période 1801 - 1802

Fonds Intérieur ; Statistiques. Enquêtes sur les moulins (an X) : index nominatif des meuniers

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/20/294

Période 1801 - 1802

Fonds Intérieur ; Statistiques. Enquêtes sur les moulins (an X) : index nominatif des meuniers

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/534

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1788, 1789 et 1790

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/431

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1765-1766

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/273

Période 1728 - 1728

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1727, 1728 et 1729

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1824 - 1824

Fonds Minutes et répertoires du notaire Albert Étienne DAUTRIVE, 14 avril 1804 - 14 juillet 1826 (étude C)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1824 - 1824

Fonds Minutes et répertoires du notaire Édouard Victor PASSEZ, 16 juin 1810 - 22 janvier 1825 (étude LXXXVIII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XLIV/583

Période 1785 - 1785

Fonds Minutes et répertoires du notaire Charles BOUTET, 29 août 1769 - 17 décembre 1789 (étude XLIV)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XIX/686

Période 1736 - 1736

Fonds Minutes et répertoires du notaire Jean BERRUYER, 14 avril 1713 - 20 juillet 1743 (étude XIX)

Lieu de conservation Archives nationales