Le Puy-en-Velay (Haute-Loire, France). Service pénitentiaire d'insertion et de probation

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  • Archives de la Haute-Loire 154

  • Service pénitentiaire d'insertion et de probation 154

Dates

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Administration générale

Période 1998 - 2021

Fonds Service pénitentiaire d'insertion et de probation (sous-série 2315 W)

Lieu de conservation Archives départementales de la Haute-Loire

  • Document d'archives

Comptes rendus de réunions de service.

Cote 2315 W 2

Période 2015 - 2019

Fonds Service pénitentiaire d'insertion et de probation (sous-série 2315 W)

Lieu de conservation Archives départementales de la Haute-Loire

  • Document d'archives

Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail : procès- verbal, rapport, règlement, listing, correspondance.

Cote 2315 W 3

Période 2013 - 2014

Fonds Service pénitentiaire d'insertion et de probation (sous-série 2315 W)

Lieu de conservation Archives départementales de la Haute-Loire

  • Document d'archives

Notes de service.

Cote 2315 W 6

Période 2007 - 2021

Fonds Service pénitentiaire d'insertion et de probation (sous-série 2315 W)

Lieu de conservation Archives départementales de la Haute-Loire

  • Document d'archives

Rapports d'activité du service (2008, 2010, 2011, 2012, 2013, 2017) sur l'application des peines dans le ressort du tribunal de Grande Insta...

Cote 2315 W 1

Période 2008 - 2017

Fonds Service pénitentiaire d'insertion et de probation (sous-série 2315 W)

Lieu de conservation Archives départementales de la Haute-Loire

  • Document d'archives

Dossier de management par objectifs

Cote 2315 W 5

Période 2002 - 2003

Fonds Service pénitentiaire d'insertion et de probation (sous-série 2315 W)

Lieu de conservation Archives départementales de la Haute-Loire

  • Document d'archives

Service pénitentiaire d'insertion et de probation (sous-série 2315 W)

Cote 2315 W 1-3

Période 1998 - 2021

Lieu de conservation Archives départementales de la Haute-Loire

  • Inventaire d'archives

Statistiques

Cote 2315 W 4

Période 1998 - 2017

Fonds Service pénitentiaire d'insertion et de probation (sous-série 2315 W)

Lieu de conservation Archives départementales de la Haute-Loire

  • Document d'archives

BON -CUV.

Cote 2314 W 2

Période 2019 - 2019

Fonds Service pénitentiaire d'insertion et de probation (sous-série 2314 W)

Lieu de conservation Archives départementales de la Haute-Loire

  • Document d'archives

DAC -GRA.

Cote 2314 W 3

Période 2019 - 2019

Fonds Service pénitentiaire d'insertion et de probation (sous-série 2314 W)

Lieu de conservation Archives départementales de la Haute-Loire

  • Document d'archives

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