Morbihan. Union de Recouvrement des corisations de Sécurité Sociale et d'Allocations Familiales

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  • Archives du Morbihan 34

  • Direction Régionale de l'Alimentation, de l'Agriculture et de la Forêt de Bretagne - Service régional de l'inspection du travail, de l'emploi et de la politique agricole 34

Dates

34 contenus liés

Comité régional d'examen des comptes des organismes de sécurité sociale (COREC)

Cote 2107 W 3-4

Période 1999 - 2002

Fonds Direction Régionale de l'Alimentation, de l'Agriculture et de la Forêt de Bretagne - Service régional de l'inspection du travail, de l'emplo...

Lieu de conservation Archives départementales du Morbihan

  • Document d'archives

Bilans annuels des affiliations : enquête, extrait du registre du commerce et des sociétés, tableaux, listes nominatives.

Cote 2107 W 9

Période 2004 - 2008

Fonds Direction Régionale de l'Alimentation, de l'Agriculture et de la Forêt de Bretagne - Service régional de l'inspection du travail, de l'emplo...

Lieu de conservation Archives départementales du Morbihan

  • Document d'archives

Constats de levée de présomption de salariat, délivrance et renouvellement : listes des entrepreneurs de travaux forestiers, correspondance.

Cote 2107 W 10

Période 2002 - 2007

Fonds Direction Régionale de l'Alimentation, de l'Agriculture et de la Forêt de Bretagne - Service régional de l'inspection du travail, de l'emplo...

Lieu de conservation Archives départementales du Morbihan

  • Document d'archives

Contrôle des organismes de sécurité sociale

Cote 2107 W 5-7

Période 1990 - 2004

Fonds Direction Régionale de l'Alimentation, de l'Agriculture et de la Forêt de Bretagne - Service régional de l'inspection du travail, de l'emplo...

Lieu de conservation Archives départementales du Morbihan

  • Document d'archives

Inspection du travail, de l'emploi et de la politique sociale agricole

Cote 2107 W 1-10

Période 1963 - 2009

Fonds Direction Régionale de l'Alimentation, de l'Agriculture et de la Forêt de Bretagne - Service régional de l'inspection du travail, de l'emplo...

Lieu de conservation Archives départementales du Morbihan

  • Document d'archives

Fonctionnement de la Mutualité Sociale Agricole (MSA) du Morbihan

Cote 2107 W 1-2

Période 1963 - 2003

Fonds Direction Régionale de l'Alimentation, de l'Agriculture et de la Forêt de Bretagne - Service régional de l'inspection du travail, de l'emplo...

Lieu de conservation Archives départementales du Morbihan

  • Document d'archives

Contrôle interne dans les URSSAF : rapport.

Cote 2107 W 5

Période 2004 - 2004

Fonds Direction Régionale de l'Alimentation, de l'Agriculture et de la Forêt de Bretagne - Service régional de l'inspection du travail, de l'emplo...

Lieu de conservation Archives départementales du Morbihan

  • Document d'archives

Commission consultative en vue de l'affiliation des entrepreneurs de travaux forestiers, renouvellement des membres : arrêtés préfectoraux, ...

Cote 2107 W 8

Période 1984 - 2009

Fonds Direction Régionale de l'Alimentation, de l'Agriculture et de la Forêt de Bretagne - Service régional de l'inspection du travail, de l'emplo...

Lieu de conservation Archives départementales du Morbihan

  • Document d'archives

Direction Régionale de l'Alimentation, de l'Agriculture et de la Forêt de Bretagne - Service régional de l'inspection du travail, de l'emplo...

Cote 2107 W 1-10

Période 1963 - 2009

Lieu de conservation Archives départementales du Morbihan

  • Inventaire d'archives

Statuts, élaboration et modification : statuts, arrêtés, extraits de procès-verbaux, correspondance.

Cote 2107 W 1

Période 1963 - 2002

Fonds Direction Régionale de l'Alimentation, de l'Agriculture et de la Forêt de Bretagne - Service régional de l'inspection du travail, de l'emplo...

Lieu de conservation Archives départementales du Morbihan

  • Document d'archives

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