Direction départementale des affaires sanitaires et sociales. Pôle Santé. Unité Santé Publique

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  • Archives du Morbihan 27

Dates

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Comptes administratifs, propositions d'affectations de résultats, réponses contradictoires, notifications d'affectation des résultats

Cote 2837 W 6 à 9

Période 2009 - 2009

Fonds Direction départementale des affaires sanitaires et sociales - Contrôle des établissements médicaux sociaux

Lieu de conservation Archives départementales du Morbihan

  • Document d'archives

Lorient, Pontivy, Vannes : centre médico-psycho-pédagogique. Saint-Jacut-les-Pins, Vannes : établissement et service d'accompagnement par le...

Cote 2837 W 7

Période 2009 - 2009

Fonds Direction départementale des affaires sanitaires et sociales - Contrôle des établissements médicaux sociaux

Lieu de conservation Archives départementales du Morbihan

  • Document d'archives

Allaire, Arradon, Auray, Carentoir, Elven, Guémené-sur-Scorff, Grand-Champ, Gourin, Hennebont, île d'Houat, Josselin, Lanester, La Trinité-s...

Cote 2837 W 12

Période 2009 - 2009

Fonds Direction départementale des affaires sanitaires et sociales - Contrôle des établissements médicaux sociaux

Lieu de conservation Archives départementales du Morbihan

  • Document d'archives

Budgets prévisionnels, propositions budgétaires, réponses contradictoires, arrêtés, conventions tripartites, avenants à la convention

Cote 2837 W 15 à 16

Période 2009 - 2009

Fonds Direction départementale des affaires sanitaires et sociales - Contrôle des établissements médicaux sociaux

Lieu de conservation Archives départementales du Morbihan

  • Document d'archives

Carentoir, Caudan, Guidel, Hennebont, Larmor-Plage, Le Roc-Saint-André, Ploemeur, Plumelec, Pontivy : établissement et service d'accompagnem...

Cote 2837 W 6

Période 2009 - 2009

Fonds Direction départementale des affaires sanitaires et sociales - Contrôle des établissements médicaux sociaux

Lieu de conservation Archives départementales du Morbihan

  • Document d'archives

Comptes administratifs, propositions d'affectations de résultats, réponses contradictoires, notifications d'affectation des résultats

Cote 2837 W 10 à 11

Période 2009 - 2009

Fonds Direction départementale des affaires sanitaires et sociales - Contrôle des établissements médicaux sociaux

Lieu de conservation Archives départementales du Morbihan

  • Document d'archives

Arradon, Auray, Carentoir, Cléguérec, Elven, Gourin, Guémené-sur-Scorff, Grand-Champ, Hennebont, île d'Houat, Josselin, Lanester, La Trinité...

Cote 2837 W 10

Période 2009 - 2009

Fonds Direction départementale des affaires sanitaires et sociales - Contrôle des établissements médicaux sociaux

Lieu de conservation Archives départementales du Morbihan

  • Document d'archives

Direction départementale des affaires sanitaires et sociales - Contrôle des établissements médicaux sociaux

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Cote 2837 W 1 à 16

Période 2009 - 2009

Lieu de conservation Archives départementales du Morbihan

  • Inventaire d'archives

Pontivy : centre médico-psycho-pédagogique. Rieux : institut de formation de professions de santé. Saint-Jacut-les-Pins : institut médico-éd...

Cote 2837 W 5

Période 2009 - 2009

Fonds Direction départementale des affaires sanitaires et sociales - Contrôle des établissements médicaux sociaux

Lieu de conservation Archives départementales du Morbihan

  • Document d'archives

Locminé, Plescop, Pontivy, Pont-Scorff, Rieux, Saint-Jacut-les-Pins, Vannes : service d'éducation spéciale et de soins à domicile. Ploemeur ...

Cote 2837 W 8

Période 2009 - 2009

Fonds Direction départementale des affaires sanitaires et sociales - Contrôle des établissements médicaux sociaux

Lieu de conservation Archives départementales du Morbihan

  • Document d'archives

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