Période 1890 - 1910

Fonds Grands corps de l'État ; Cour de cassation ; Greffe criminel (1890-1910)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote Z/1e/566

Fonds Lettres patentes de provisions d'offices enregistrées à la grande maîtrise des Eaux et Forêts de Paris (1594-1746)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 11612 X 88 (numéro du dossier à consulter en sous-série BB/11)

Fonds Décrets de naturalisation de l’année 1888

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/20/294

Période 1801 - 1802

Fonds Intérieur ; Statistiques. Enquêtes sur les moulins (an X) : index nominatif des meuniers

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/298

Période 1734 - 1734

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1732, 1733 et 1734

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1845 - 1845

Fonds Minutes et répertoires du notaire Jacques Hector PINÇON de VALPINÇON, 11 décembre 1840 - 16 mai 1857 (étude XCII)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1784 - 1784

Fonds Minutes et répertoires du notaire Louis André CLAIRET, 17 mai 1782 - 25 février 1806 (étude LXVI)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1784 - 1784

Fonds Minutes et répertoires du notaire Jean Claude ETIENNE, 27 juin 1780 - 2 janvier 1794 (étude XLIX)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XLVII/132

Période 1751 - 1751

Fonds Minutes et répertoires du notaire Louis VATRY, 3 août 1740 - 3 mai 1758 (étude XLVII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXXVIII/65

Période 1707 - 1707

Fonds Minutes et répertoires du notaire Pierre AVELINE, 22 avril 1687 - 5 décembre 1719 (étude XXXVIII)

Lieu de conservation Archives nationales