Période 1890 - 1910

Fonds Grands corps de l'État ; Cour de cassation ; Greffe criminel (1890-1910)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1890 - 1910

Fonds Grands corps de l'État ; Cour de cassation ; Greffe criminel (1890-1910)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/1dII/F/5

Période 1853 - 1853

Fonds Intérieur ; Cabinet du ministre. Affaires particulières : dossiers individuels de F à L (XIXe siècle)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/20/294

Période 1801 - 1802

Fonds Intérieur ; Statistiques. Enquêtes sur les moulins (an X) : index nominatif des meuniers

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1787 - 1787

Fonds Minutes et répertoires du notaire Pierre TIRON, 11 octobre 1783 - 27 mars 1812 (étude XXXII)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1824 - 1824

Fonds Minutes et répertoires du notaire Laurent COTELLE, 28 avril 1821 - 26 novembre 1839 (étude XXII)

Lieu de conservation Archives nationales

Fonds Maison de l'Empereur. Répertoires alphabétiques nominatifs renvoyant aux dossiers individuels

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/19/893

Période 1777 - 1793

Fonds Cultes. Lettres de prêtrise et démissions (décret du 23 brumaire an II) (1777-an II)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/19/890

Période 1777 - 1793

Fonds Cultes. Lettres de prêtrise et démissions (décret du 23 brumaire an II) (1777-an II)

Lieu de conservation Archives nationales

Fonds Inventaire des papiers de la division des Sciences et Lettres du ministère de l'Instruction publique et des services qui en sont issus (sous...

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