Cote 7298 X 92

Fonds Décrets de naturalisation de l’année 1893

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/7/10232

Période 1814 - 1844

Fonds Intérieur ; Police. Forçats évadés : états et dossiers nominatifs (1814-1844)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote BB/11/569

Période 1848 - 1848

Fonds Dossiers de demandes : naturalisations, admissions à domicile, réintégrations dans la qualité de français, autorisations de servir ou de se ...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/20/294

Période 1801 - 1802

Fonds Intérieur ; Statistiques. Enquêtes sur les moulins (an X) : index nominatif des meuniers

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19940437/337

Période 1913 - 1939

Fonds Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de COM à CZ (fin XIXe siècle-1940)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/406

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1760, 1761 et 1762

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/407

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1760, 1761 et 1762

Lieu de conservation Archives nationales

Cote Z/3/76

Période 1789 - 1792

Fonds Tribunal criminel des Dix et tribunaux criminels provisoires de Paris (1789-1792)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/15/4067

Période 1881 - 1906

Fonds Dossiers individuels des victimes du coup d'Etat de Louis-Napoléon Bonaparte du 2 décembre 1851 et de la loi du 27 février 1858 : Lot-et-Gar...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 77AJ/71

Période 1931 - 1954

Fonds Fonds spécial du chômage du département de la Seine : dossiers des artistes dramatiques et musiciens (1931-1954)

Lieu de conservation Archives nationales