Fonds Caisse autonome de retraite des ouvriers mineurs (CAROM) : comptes individuels de mineurs classés par année de naissance (1862)

Lieu de conservation Archives nationales

Fonds Caisse autonome de retraite des ouvriers mineurs (CAROM) : comptes individuels de mineurs classés par année de naissance (1861)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote O/1/230

Période 1753 - 1753

Fonds Inventaire de lettres de naturalité, légitimation et changement de nom

Lieu de conservation Archives nationales

Cote BB/11/2550

Période 1891 - 1891

Fonds Justice ; Direction des affaires civiles et du sceau, bureau du sceau. Dossiers de demande de dispense pour mariage

Lieu de conservation Archives nationales

Cote BB/11/2316

Période 1889 - 1889

Fonds Justice ; Direction des affaires civiles et du sceau, bureau du sceau. Dossiers de demande de dispense pour mariage

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/7/3299/18

Période 1813 - 1813

Fonds Intérieur ; Police. Détenus de haute-police du département de la Seine : A à LARMIN (1791-1819)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/7/3299/15

Période 1795 - 1796

Fonds Intérieur ; Police. Détenus de haute-police du département de la Seine : A à LARMIN (1791-1819)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/233

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1716 à 1718

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/221

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1714 et 1715

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/533

Période 1788 - 1788

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1788, 1789 et 1790

Lieu de conservation Archives nationales