Période 1802 - 1906

Fonds Intérieur ; Théâtres. Censure des répertoires des "petits" théâtres parisiens : index des personnes (1802-1906)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote Pièce 128

Fonds Documents figurés de la Secrétairerie d'État (1799-1815).

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/CIII/500

Période 1850 - 1850

Fonds Minutes et répertoires du notaire François Alexandre POSTANSQUE, 1er décembre 1835 - 11 mars 1851 (étude CIII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XLI/211

Période 1650 - 1650

Fonds Minutes et répertoires du notaire Robert de VAUX, 16 décembre 1647 - 1er juin 1672 (étude XLI)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/19/891

Période 1777 - 1793

Fonds Cultes. Lettres de prêtrise et démissions (décret du 23 brumaire an II) (1777-an II)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/4/1993

Période 1819 - 1819

Fonds Intérieur ; Comptabilité générale. Pensions : index nominatif des dossiers collectifs et individuels (1789-1830)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/1dI/101

Période 1870 - 1880

Fonds Intérieur ; Cabinet du ministre. Candidatures administratives (1830-1895)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 5Q 258

Période 1792 - 1806

Fonds Domaine, 1791-1940

Lieu de conservation Direction des Archives départementales des Yvelines

Cote 550 Edepot 178

Période 1696 - 1747

Fonds 550Edepot - Archives communales déposées de Vesoul

Lieu de conservation Archives départementales de la Haute-Saône