Période 1904 - 1904

Fonds Marine ; Naissances et décès sur les navires de la Marine marchande, dit « Etat civil de la Marine marchande » de 1902 à 1912

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1912 - 1912

Fonds Marine ; Naissances et décès sur les navires de la Marine marchande, dit « Etat civil de la Marine marchande » de 1902 à 1912

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19940469/242

Période 1894 - 1899

Fonds Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de PF à PZ (fin XIXe siècle-1940)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/7/10232

Période 1814 - 1844

Fonds Intérieur ; Police. Forçats évadés : états et dossiers nominatifs (1814-1844)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/497

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1778-1779-1780

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/313

Période 1737 - 1737

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1737 et 1738

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1812 - 1812

Fonds Minutes et répertoires du notaire Charles Étienne CHAPELLIER, 19 octobre 1800 - 9 novembre 1829 (étude LIV)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXVIII/335

Période 1754 - 1754

Fonds Minutes et répertoires du notaire François LE JAY, 9 août 1746 - décembre 1755 (étude XXVIII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXVIII/287

Période 1744 - 1744

Fonds Minutes et répertoires du notaire Alexandre CORNET, 27 juin 1742 - 7 août 1746 (étude XXVIII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXVII/437

Période 1784 - 1784

Fonds Minutes et répertoires du notaire Louis BOURSIER, janvier 1781 - décembre 1790 (étude XXVII)

Lieu de conservation Archives nationales