Cote L 1617

Période 1793 - 1793

Fonds Série L

Lieu de conservation Archives départementales du Cantal

Période 1871 - 1873

Fonds Grands corps de l'État ; Cour de cassation ; Greffe criminel (1871-1873)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/381

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1752, 1753 et 1754

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1840 - 1840

Fonds Minutes et répertoires du notaire Auguste MONNOT-LEROY, 20 avril 1833 - 24 mars 1857 (étude XC)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/15/4079

Période 1881 - 1906

Fonds Dossiers individuels des victimes du coup d'Etat de Louis-Napoléon Bonaparte du 2 décembre 1851 et de la loi du 27 février 1858 : Haut-Rhin ...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote L 1617

Période 1793 - 1793

Fonds Supplément à la série L : répertoire méthodique

Lieu de conservation Archives départementales du Cantal