Direction départementale de l'Équipement

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  • Documents d'archives 28

  • Archives de la Haute-Savoie 28

  • Conseil général de la Haute-Savoie. Cabinet du Président du Conseil général 28

Dates

28 contenus liés

Activités de l'année 1980 : rapport, correspondance (novembre 1981).

Cote 2082 W 125

Période 1981 - 1981

Fonds 2082 W - Versement du cabinet des présidents du Conseil général de la Haute-Savoie, Arthur Lavy et Bernard Pellarin (1940-1998)

Lieu de conservation Archives départementales de la Haute-Savoie

  • Document d'archives

Équipement immobilier

Cote 2082 W 131-132

Période 1965 - 1981

Fonds 2082 W - Versement du cabinet des présidents du Conseil général de la Haute-Savoie, Arthur Lavy et Bernard Pellarin (1940-1998)

Lieu de conservation Archives départementales de la Haute-Savoie

  • Document d'archives

Bâtiments départementaux. – Locaux loués au profit des subdivisions et logements concédés au personnel pour utilité de service : délibératio...

Cote 2082 W 132

Période 1970 - 1976

Fonds 2082 W - Versement du cabinet des présidents du Conseil général de la Haute-Savoie, Arthur Lavy et Bernard Pellarin (1940-1998)

Lieu de conservation Archives départementales de la Haute-Savoie

  • Document d'archives

Relations financières entre le Département et le parc des Ponts-et-Chaussées : instruction budgétaire et comptable (19 août 1970).

Cote 2082 W 134

Période 1970 - 1970

Fonds 2082 W - Versement du cabinet des présidents du Conseil général de la Haute-Savoie, Arthur Lavy et Bernard Pellarin (1940-1998)

Lieu de conservation Archives départementales de la Haute-Savoie

  • Document d'archives

Transfert. – Projets non-aboutis à La Roche-sur-Foron (1978) puis à Meythet (1979) et réalisation à Annecy-le-Vieux : délibérations du Conse...

Cote 2082 W 135

Période 1974 - 1981

Fonds 2082 W - Versement du cabinet des présidents du Conseil général de la Haute-Savoie, Arthur Lavy et Bernard Pellarin (1940-1998)

Lieu de conservation Archives départementales de la Haute-Savoie

  • Document d'archives

Exécution de travaux d'intérêt public à la charge d'un tiers. – Principales catégories d'intervention et tarification : barème général, déli...

Cote 2082 W 136

Période 1974 - 1977

Fonds 2082 W - Versement du cabinet des présidents du Conseil général de la Haute-Savoie, Arthur Lavy et Bernard Pellarin (1940-1998)

Lieu de conservation Archives départementales de la Haute-Savoie

  • Document d'archives

Commission météorologique départementale

Cote 2082 W 137-139

Période 1958 - 1984

Fonds 2082 W - Versement du cabinet des présidents du Conseil général de la Haute-Savoie, Arthur Lavy et Bernard Pellarin (1940-1998)

Lieu de conservation Archives départementales de la Haute-Savoie

  • Document d'archives

Création. – Projet : instructions interministérielles (décembre 1958, avril 1960), correspondance du Président du Conseil général à l'intent...

Cote 2082 W 137

Période 1958 - 1969

Fonds 2082 W - Versement du cabinet des présidents du Conseil général de la Haute-Savoie, Arthur Lavy et Bernard Pellarin (1940-1998)

Lieu de conservation Archives départementales de la Haute-Savoie

  • Document d'archives

Carrière. – Demandes ponctuelles : correspondance échangée avec le ministère, le préfet ou le directeur départemental de l'Équipement concer...

Cote 2082 W 126

Période 1962 - 1982

Fonds 2082 W - Versement du cabinet des présidents du Conseil général de la Haute-Savoie, Arthur Lavy et Bernard Pellarin (1940-1998)

Lieu de conservation Archives départementales de la Haute-Savoie

  • Document d'archives

Revalorisation des salaires et évolution des carrières. – Action syndicale : motions, correspondance (janvier 1967, octobre 1974, août 1976)...

Cote 2082 W 127

Période 1967 - 1976

Fonds 2082 W - Versement du cabinet des présidents du Conseil général de la Haute-Savoie, Arthur Lavy et Bernard Pellarin (1940-1998)

Lieu de conservation Archives départementales de la Haute-Savoie

  • Document d'archives

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