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  • Archives du Rhône et de la métropole de Lyon 6

Dates

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EDEPOT181 - Commune de Saint-Appolinaire

Cote EDEPOT181 / 1-EDEPOT181/10

Période 1593 - 1899

Lieu de conservation Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon

  • Inventaire d'archives

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, états des séquestres, correspondance diverse.

Cote 1Q666

Période 1794 - 1795

Fonds 1Q-2Q : Biens nationaux

Lieu de conservation Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon

  • Document d'archives

Pagannay-Philippon.

Cote 1Q839

Période 1794 - 1795

Fonds 1Q-2Q : Biens nationaux

Lieu de conservation Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon

  • Document d'archives

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires, états des séquestres, correspondance diverse : section de la Côte, 1ère...

Cote 1Q652

Période 1793 - 1794

Fonds 1Q-2Q : Biens nationaux

Lieu de conservation Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon

  • Document d'archives

Sommier de comptes ouverts en recettes et en dépenses des biens des condamnés : bureau Menoux.

Cote 2Q207

Période 1793 - 1795

Fonds 1Q-2Q : Biens nationaux

Lieu de conservation Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon

  • Document d'archives

Pêche privée, instruction d'une demande faite par le docteur Papillon de création d'un étang à poissons à Létra

Cote 7M976

Période 1929 - 1930

Fonds 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux et forêts

Lieu de conservation Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon

  • Document d'archives

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