Villain-Moisnel, Eugène-Etienne

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  • Documents d'archives 19

  • Archives de Nice 19

Dates

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Villain-Moisnel contre divers créanciers

Période 1847 - 1858

Fonds Série O - Travaux publics, voirie, régime des eaux à Nice (première partie)

Lieu de conservation Ville de Nice et Métropole Nice Côte d'Azur - Service des archives

  • Document d'archives

Action en justice de Romain Grandis, négociant à Saint-Blaise contre Villain-Moisnel, afin de pouvoir ouvrir la digue à l'embouchure du vall...

Cote O 5/15-2

Période 1847 - 1851

Fonds Série O - Travaux publics, voirie, régime des eaux à Nice (première partie)

Lieu de conservation Ville de Nice et Métropole Nice Côte d'Azur - Service des archives

  • Document d'archives

Action en justice de Jacques Brès négociant, contre Villain-Moisnel pour le paiement d'une fourniture de pain (billets à ordre).

Cote O 5/15-3

Période 1847 - 1851

Fonds Série O - Travaux publics, voirie, régime des eaux à Nice (première partie)

Lieu de conservation Ville de Nice et Métropole Nice Côte d'Azur - Service des archives

  • Document d'archives

Jacques Brès et Charles Latil qui ont fourni de l'avoine pour les mules d'Isoart sur le chantier, présentent leurs titres de créance envers ...

Cote O 5/15-4

Période 1847 - 1851

Fonds Série O - Travaux publics, voirie, régime des eaux à Nice (première partie)

Lieu de conservation Ville de Nice et Métropole Nice Côte d'Azur - Service des archives

  • Document d'archives

Action en justice de Benoît Drouillard et Cie contre Villain-Moisnel, pour une fourniture de fers.

Cote O 5/15-5

Période 1847 - 1851

Fonds Série O - Travaux publics, voirie, régime des eaux à Nice (première partie)

Lieu de conservation Ville de Nice et Métropole Nice Côte d'Azur - Service des archives

  • Document d'archives

Procuration par laquelle le concessionnaire Villain-Moisnel donne à Joseph Gastaldi charge et pouvoir de le représenter dans tous les actes ...

Cote O 5/10-1

Période 1851 - 1854

Fonds Série O - Travaux publics, voirie, régime des eaux à Nice (première partie)

Lieu de conservation Ville de Nice et Métropole Nice Côte d'Azur - Service des archives

  • Document d'archives

Rapports sur l'état des travaux. Lettre de Boisset au syndic sur les litiges qui l'opposent au nouveau concessionnaire Villain-Moisnel. Rapp...

Cote O 5/10-2

Période 1851 - 1854

Fonds Série O - Travaux publics, voirie, régime des eaux à Nice (première partie)

Lieu de conservation Ville de Nice et Métropole Nice Côte d'Azur - Service des archives

  • Document d'archives

Action en justice de Pierre Isoart, muletier contre Villain-Moisnel, au sujet d'un accident sur le chantier.

Cote O 5/15-1

Période 1847 - 1851

Fonds Série O - Travaux publics, voirie, régime des eaux à Nice (première partie)

Lieu de conservation Ville de Nice et Métropole Nice Côte d'Azur - Service des archives

  • Document d'archives

Action en justice de l'ingénieur Cirlot contre Villain-Moisnel, pour le paiement de son travail en tant que directeur des travaux.

Cote O 5/15-6

Période 1852 - 1852

Fonds Série O - Travaux publics, voirie, régime des eaux à Nice (première partie)

Lieu de conservation Ville de Nice et Métropole Nice Côte d'Azur - Service des archives

  • Document d'archives

Action en justice de l'avocat Pierre Navello contre Villain-Moisnel, son client, pour le paiement de ses honoraires.

Cote O 5/15-9

Période 1858 - 1858

Fonds Série O - Travaux publics, voirie, régime des eaux à Nice (première partie)

Lieu de conservation Ville de Nice et Métropole Nice Côte d'Azur - Service des archives

  • Document d'archives

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