Cote BB/11/2350

Période 1889 - 1889

Fonds Justice ; Direction des affaires civiles et du sceau, bureau du sceau. Dossiers de demande de dispense pour mariage

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/CV/388

Période 1634 - 1634

Fonds Minutes et répertoires du notaire Guillaume DUCHESNE, août 1608 - juin 1646 (étude CV)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XV/145

Période 1650 - 1650

Fonds Minutes et répertoires du notaire Michel DESPREZ, 3 janvier 1631 - 17 février 1666 (étude XV)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/LXXI/29

Période 1781 - 1781

Fonds Minutes et répertoires du notaire Denis André ROUEN, 6 juillet 1768 - 31 décembre 1783 (étude LXXI)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19771160/203

Fonds Agriculture ; Direction générale de l'administration et du financement ; Service personnels, organisation administrative ; Sous-direction ge...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19930587/98

Période 1988 - 1988

Fonds Industrie ; Direction de l'administration générale ; Sous-direction du personnel ; Bureau personnels de l'administration centrale (1988)

Lieu de conservation Archives nationales