Chuinague, Jean Claude (actif en 1790-1820)

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  • Documents d'archives 42

  • Archives de l’Ain 42

Dates

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1er juillet-31 décembre 1791

Cote 3 E 11359

Période 1791 - 1791

Fonds Versement de la Chambre des Notaires de l'Ain (Ancienne Chambre des Notaires de Trévoux) : seconde partie

Lieu de conservation Archives départementales de l'Ain

  • Document d'archives

an V

Cote 3 E 11362

Période 1796 - 1797

Fonds Versement de la Chambre des Notaires de l'Ain (Ancienne Chambre des Notaires de Trévoux) : seconde partie

Lieu de conservation Archives départementales de l'Ain

  • Document d'archives

1er vendémiaire-30 ventôse an VI

Cote 3 E 11363

Période 1797 - 1798

Fonds Versement de la Chambre des Notaires de l'Ain (Ancienne Chambre des Notaires de Trévoux) : seconde partie

Lieu de conservation Archives départementales de l'Ain

  • Document d'archives

1er vendémiaire-30 ventôse an X

Cote 3 E 11370

Période 1801 - 1802

Fonds Versement de la Chambre des Notaires de l'Ain (Ancienne Chambre des Notaires de Trévoux) : seconde partie

Lieu de conservation Archives départementales de l'Ain

  • Document d'archives

1er germinal-5e jour complémentaire an VIII

Cote 3 E 11367

Période 1800 - 1800

Fonds Versement de la Chambre des Notaires de l'Ain (Ancienne Chambre des Notaires de Trévoux) : seconde partie

Lieu de conservation Archives départementales de l'Ain

  • Document d'archives

1er germinal-5e jour complémentaire an IX

Cote 3 E 11369

Période 1801 - 1801

Fonds Versement de la Chambre des Notaires de l'Ain (Ancienne Chambre des Notaires de Trévoux) : seconde partie

Lieu de conservation Archives départementales de l'Ain

  • Document d'archives

1er janvier-30 juin 1806

Cote 3 E 11376

Période 1806 - 1806

Fonds Versement de la Chambre des Notaires de l'Ain (Ancienne Chambre des Notaires de Trévoux) : seconde partie

Lieu de conservation Archives départementales de l'Ain

  • Document d'archives

1er janvier-30 juin 1813

Cote 3 E 11383

Période 1813 - 1813

Fonds Versement de la Chambre des Notaires de l'Ain (Ancienne Chambre des Notaires de Trévoux) : seconde partie

Lieu de conservation Archives départementales de l'Ain

  • Document d'archives

Minutes

Cote 3 E 11358-11385

Période 1791 - 1814

Fonds Versement de la Chambre des Notaires de l'Ain (Ancienne Chambre des Notaires de Trévoux) : seconde partie

Lieu de conservation Archives départementales de l'Ain

  • Document d'archives

1er germinal-6e jour complémentaire an VII

Cote 3 E 11365

Période 1799 - 1799

Fonds Versement de la Chambre des Notaires de l'Ain (Ancienne Chambre des Notaires de Trévoux) : seconde partie

Lieu de conservation Archives départementales de l'Ain

  • Document d'archives

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