Cyvoct, Anthelme (actif en 1805-1823)
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- Documents d'archives 15
- Archives de l’Ain 15
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Cote 3 E 6950
Période 1815 - 1815
Fonds 2e versement de Maître Bernard FROMENT notaire à Brénod (ancienne étude d'Hauteville)
Lieu de conservation Archives départementales de l'Ain
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Document d'archives
Cote 3 E 6951
Période 1817 - 1817
Fonds 2e versement de Maître Bernard FROMENT notaire à Brénod (ancienne étude d'Hauteville)
Lieu de conservation Archives départementales de l'Ain
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Document d'archives
Cote 3 E 6943-6955
Période 1805 - 1823
Fonds 2e versement de Maître Bernard FROMENT notaire à Brénod (ancienne étude d'Hauteville)
Lieu de conservation Archives départementales de l'Ain
-
Document d'archives
Cote 3 E 6949
Période 1813 - 1813
Fonds 2e versement de Maître Bernard FROMENT notaire à Brénod (ancienne étude d'Hauteville)
Lieu de conservation Archives départementales de l'Ain
-
Document d'archives
Cote 3 E 6952
Période 1819 - 1819
Fonds 2e versement de Maître Bernard FROMENT notaire à Brénod (ancienne étude d'Hauteville)
Lieu de conservation Archives départementales de l'Ain
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Document d'archives
Cote 3 E 6953
Période 1821 - 1821
Fonds 2e versement de Maître Bernard FROMENT notaire à Brénod (ancienne étude d'Hauteville)
Lieu de conservation Archives départementales de l'Ain
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Document d'archives
Cote 3 E 6955
Période 1823 - 1823
Fonds 2e versement de Maître Bernard FROMENT notaire à Brénod (ancienne étude d'Hauteville)
Lieu de conservation Archives départementales de l'Ain
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Document d'archives
Cote 3 E 6946
Période 1809 - 1809
Fonds 2e versement de Maître Bernard FROMENT notaire à Brénod (ancienne étude d'Hauteville)
Lieu de conservation Archives départementales de l'Ain
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Document d'archives
Cote 3 E 6954
Période 1822 - 1822
Fonds 2e versement de Maître Bernard FROMENT notaire à Brénod (ancienne étude d'Hauteville)
Lieu de conservation Archives départementales de l'Ain
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Document d'archives
Cote 3 E 6943-6955
Période 1805 - 1823
Fonds 2e versement de Maître Bernard FROMENT notaire à Brénod (ancienne étude d'Hauteville)
Lieu de conservation Archives départementales de l'Ain
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Document d'archives