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  • Documents d'archives 12

  • Archives de l’Ain 12

Dates

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23 février-décembre 1843

Cote 3 E 16743

Fonds Deuxième versement de Maître René MOIROUX, notaire à Ceyzériat (ancienne étude de Simandre-sur-Suran)

Lieu de conservation Archives départementales de l'Ain

  • Document d'archives

1853

Cote 3 E 16750

Période 1853 - 1853

Fonds Deuxième versement de Maître René MOIROUX, notaire à Ceyzériat (ancienne étude de Simandre-sur-Suran)

Lieu de conservation Archives départementales de l'Ain

  • Document d'archives

1855-11 mai 1856

Cote 3 E 16752

Fonds Deuxième versement de Maître René MOIROUX, notaire à Ceyzériat (ancienne étude de Simandre-sur-Suran)

Lieu de conservation Archives départementales de l'Ain

  • Document d'archives

Minutes

Cote 3 E 16743-16752

Période 1843 - 1856

Fonds Deuxième versement de Maître René MOIROUX, notaire à Ceyzériat (ancienne étude de Simandre-sur-Suran)

Lieu de conservation Archives départementales de l'Ain

  • Document d'archives

1844

Cote 3 E 16744

Période 1844 - 1844

Fonds Deuxième versement de Maître René MOIROUX, notaire à Ceyzériat (ancienne étude de Simandre-sur-Suran)

Lieu de conservation Archives départementales de l'Ain

  • Document d'archives

1845

Cote 3 E 16745

Période 1845 - 1845

Fonds Deuxième versement de Maître René MOIROUX, notaire à Ceyzériat (ancienne étude de Simandre-sur-Suran)

Lieu de conservation Archives départementales de l'Ain

  • Document d'archives

1854

Cote 3 E 16751

Période 1854 - 1854

Fonds Deuxième versement de Maître René MOIROUX, notaire à Ceyzériat (ancienne étude de Simandre-sur-Suran)

Lieu de conservation Archives départementales de l'Ain

  • Document d'archives

CONVERT, notaire à Hautecour

Cote 3 E 16743-16752

Période 1843 - 1856

Fonds Deuxième versement de Maître René MOIROUX, notaire à Ceyzériat (ancienne étude de Simandre-sur-Suran)

Lieu de conservation Archives départementales de l'Ain

  • Document d'archives

1847-1848

Cote 3 E 16747

Période 1847 - 1848

Fonds Deuxième versement de Maître René MOIROUX, notaire à Ceyzériat (ancienne étude de Simandre-sur-Suran)

Lieu de conservation Archives départementales de l'Ain

  • Document d'archives

1849-1850

Cote 3 E 16748

Période 1849 - 1850

Fonds Deuxième versement de Maître René MOIROUX, notaire à Ceyzériat (ancienne étude de Simandre-sur-Suran)

Lieu de conservation Archives départementales de l'Ain

  • Document d'archives

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