Pène, Dominique Achille

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  • Documents d'archives 6

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Transport d'une somme de 40 000 francs par Dominique Achille Pene, propriétaire, 6 rue du 29-Juillet, au profit de Léonard François Dufaud, ...

Cote MC/ET/VII/738

Fonds Minutes et répertoires du notaire Antoine Juste Alphonse THOMAS, 15 décembre 1831-31 décembre 1861 (étude VII)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Mainlevée d'oppositions par Jacques Eugène Lamy, conseiller à la Cour royale de Paris demeurant au 8 bis rue Duphot, au profit de Dominique ...

Cote MC/ET/VII/761

Fonds Minutes et répertoires du notaire Antoine Juste Alphonse THOMAS, 15 décembre 1831-31 décembre 1861 (étude VII)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Mainlevée par Claude Louis Victor Blanchard, propriétaire, demeurant 10, passage Violet, au profit de Dominique Achille Pene, propriétaire e...

Cote MC/ET/VII/739

Fonds Minutes et répertoires du notaire Antoine Juste Alphonse THOMAS, 15 décembre 1831-31 décembre 1861 (étude VII)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Mainlevée d'inscription hypothécaire par Léonard François Dufaud, propriétaire, demeurant 355, rue Saint-Honoré, à Dominique Achille Pène, p...

Cote MC/ET/VII/738

Fonds Minutes et répertoires du notaire Antoine Juste Alphonse THOMAS, 15 décembre 1831-31 décembre 1861 (étude VII)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Mainlevée d'inscription hypothécaire par Jacques Nicolas Levasseur, jeune, propriétaire, demeurant 48, rue du Faubourg-Poissonnière, en fave...

Cote MC/ET/VII/742

Fonds Minutes et répertoires du notaire Antoine Juste Alphonse THOMAS, 15 décembre 1831-31 décembre 1861 (étude VII)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Mainlevée d'oppositions par François Adolphe Leclerc, clerc d'huissier demeurant au 22 rue Neuve-Saint-Augustin, mandataire de Jacques Guill...

Cote MC/ET/VII/761

Fonds Minutes et répertoires du notaire Antoine Juste Alphonse THOMAS, 15 décembre 1831-31 décembre 1861 (étude VII)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

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