Maugard, Alain

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  • Archives nationales 83

  • Directeur et services rattachés (direction de l'habitat et de la construction) 83

Dates

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Ministère de l'Équipement ; Direction de la construction ; Directeur et services rattachés. Dossiers portant sur le fonctionnement de la dir...

Cote 20010462/1-20010462/73

Période 1975 - 1990

Lieu de conservation Archives nationales

  • Inventaire d'archives

Organisation et moyens d'action de la Direction de l'Habitat et de la Construction

Cote 20010462/9-20010462/11

Période 1975 - 1990

Fonds Ministère de l'Équipement ; Direction de la construction ; Directeur et services rattachés. Dossiers portant sur le fonctionnement de la dir...

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Préparation à la construction européenne : Plan de travail Europe de la Direction, séminaire des directeurs, programme Euréka, statut des Eu...

Cote 20010462/15

Période 1986 - 1989

Fonds Ministère de l'Équipement ; Direction de la construction ; Directeur et services rattachés. Dossiers portant sur le fonctionnement de la dir...

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Lancement des concours EuroPAN : notes, correspondance et compte-rendus des réunions internationales, dossiers de concours et de participati...

Cote 20010462/41

Période 1987 - 1989

Fonds Ministère de l'Équipement ; Direction de la construction ; Directeur et services rattachés. Dossiers portant sur le fonctionnement de la dir...

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Définition d'une politique générale Dossier établi pour Mme Ane Marie Idrac chargée du service de l'habitat auprès du directeur de l'Habitat...

Cote 20010462/56

Période 1977 - 1985

Fonds Ministère de l'Équipement ; Direction de la construction ; Directeur et services rattachés. Dossiers portant sur le fonctionnement de la dir...

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Rapports avec les organismes associatifs et para publics Association nationale et associations départementales pour l'information sur le log...

Cote 20010462/63

Période 1986 - 1989

Fonds Ministère de l'Équipement ; Direction de la construction ; Directeur et services rattachés. Dossiers portant sur le fonctionnement de la dir...

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Financement du logement social et définition des aides au logement Régime des prêts aidés à l'accession à la propriété, (PAP) : Textes et ci...

Cote 20010462/67

Période 1982 - 1988

Fonds Ministère de l'Équipement ; Direction de la construction ; Directeur et services rattachés. Dossiers portant sur le fonctionnement de la dir...

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Financement du logement social et définition des aides au logement Dossier établi pour Mme Anne Marie Idrac chargée du service de l'habitat ...

Cote 20010462/70

Période 1986 - 1988

Fonds Ministère de l'Équipement ; Direction de la construction ; Directeur et services rattachés. Dossiers portant sur le fonctionnement de la dir...

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Financement du logement social et définition des aides au logement Dossier relatif au conventionnement des organismes HLM : notes, correspon...

Cote 20010462/71

Période 1977 - 1978

Fonds Ministère de l'Équipement ; Direction de la construction ; Directeur et services rattachés. Dossiers portant sur le fonctionnement de la dir...

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Financement du logement social et définition des aides au logement Accord cadre Etat organismes HLM : préparation et mise en oeuvre, 1988-19...

Cote 20010462/73

Période 1984 - 1989

Fonds Ministère de l'Équipement ; Direction de la construction ; Directeur et services rattachés. Dossiers portant sur le fonctionnement de la dir...

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

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