Cote 19970581/5

Période 1884 - 1885

Fonds Grands corps de l'Etat ; Cour de cassation ; Greffe criminel (1884-1885)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19970581/1

Période 1871 - 1873

Fonds Grands corps de l'État ; Cour de cassation ; Greffe criminel (1871-1873)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19970581/1

Période 1871 - 1958

Fonds Grands corps de l'Etat ; Cour de cassation ; Greffe criminel (1871-1958)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19940432/97

Période 1940 - 1940

Fonds Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de AAC à ALK (fin XIXe siècle-1940)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/18(I)/14,F/18(I)/15,F/18(I)/22

Période 1801 - 1900

Fonds Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Enregistrement des brevetés de l'Imprimerie et de la Librairie (Prem...

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1801 - 1900

Fonds Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Enregistrement des brevetés de l'Imprimerie et de la Librairie (Prem...

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1801 - 1900

Fonds Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Enregistrement des brevetés de l'Imprimerie et de la Librairie (Prem...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 20040199/2

Période 1901 - 2000

Fonds Fonds privés du domaine de la culture ; Archives d'associations ; Maison des artistes (XXe siècle)

Lieu de conservation Archives nationales