Cote 19940462/123

Période 1931 - 1934

Fonds Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de MA à MAR (fin XIXe siècle-1940)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/RS//1215

Période 1751 - 1751

Fonds Minutes et répertoires du notaire François Jean ROGER, 9 avril 1731 - 4 septembre 1754 (étude XCII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/LVIII/468

Période 1774 - 1774

Fonds Minutes et répertoires du notaire Denis TRUTAT, 21 novembre 1772 - 14 juin 1810 (étude LVIII)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1783 - 1783

Fonds Minutes et répertoires du notaire Étienne Prosper de LA MOTTE, 31 août 1779 - 18 octobre 1800 (étude LIV)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXVIII/593

Période 1799 - 1799

Fonds Minutes et répertoires du notaire Louis Claude LAISNÉ, 13 août 1794 - 21 janvier 1804 (étude XXVIII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXVIII/593

Période 1799 - 1799

Fonds Minutes et répertoires du notaire Louis Claude LAISNÉ, 13 août 1794 - 21 janvier 1804 (étude XXVIII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote Y//14791

Fonds Scellés et inventaires après décès. Séries V/3, Y, Z/1m et Z/2. Patronymes commençant par M-P

Lieu de conservation Archives nationales