Michaux, Alexandre

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  • Documents d'archives 10

  • Archives de l’Ain 10

Dates

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Traité pratique des contrats de mariage et des actes qui en sont la suite ou la conséquence avec un grand choix de formules inédites / par M...

Cote 205 J 79

Période 1869 - 1869

Fonds Catalogue de la bibliothèque du barreau de Belley (205 J)

Lieu de conservation Archives départementales de l'Ain

  • Document d'archives

Traité pratique des testaments notariés, olographes, mystiques et autres et des actes qui en sont la conséquence : actes de suscription, dép...

Cote 205 J 82

Période 1873 - 1873

Fonds Catalogue de la bibliothèque du barreau de Belley (205 J)

Lieu de conservation Archives départementales de l'Ain

  • Document d'archives

Dictionnaire pratique de tous les droits d'enregistrements de timbre, d'hypothèque et de greffe, au courant des lois nouvelles jusqu'au 1er ...

Cote 205 J 83

Période 1876 - 1876

Fonds Catalogue de la bibliothèque du barreau de Belley (205 J)

Lieu de conservation Archives départementales de l'Ain

  • Document d'archives

Traité pratique des donations entre-vifs, entre époux des partages d'ascendants et des actes qui en dérivent (acceptation, notification, pro...

Cote 205 J 81

Période 1873 - 1873

Fonds Catalogue de la bibliothèque du barreau de Belley (205 J)

Lieu de conservation Archives départementales de l'Ain

  • Document d'archives

Traité pratique des liquidations et partages de communauté de succession et de société avec un choix de formules entièrement nouvelles / par...

Cote 205 J 80

Période 1869 - 1869

Fonds Catalogue de la bibliothèque du barreau de Belley (205 J)

Lieu de conservation Archives départementales de l'Ain

  • Document d'archives

Traité pratique des testaments notariés, olographes, mystiques et autres et des actes qui en sont la conséquence : actes de suscription, dép...

Cote 205 J 82

Période 1873 - 1873

Fonds Catalogue de la bibliothèque du barreau de Belley (205 J)

Lieu de conservation Archives départementales de l'Ain

  • Document d'archives

Traité pratique des liquidations et partages de communauté de succession et de société avec un choix de formules entièrement nouvelles / par...

Cote 205 J 80

Période 1869 - 1869

Fonds Catalogue de la bibliothèque du barreau de Belley (205 J)

Lieu de conservation Archives départementales de l'Ain

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Traité pratique des contrats de mariage et des actes qui en sont la suite ou la conséquence avec un grand choix de formules inédites / par M...

Cote 205 J 79

Période 1869 - 1869

Fonds Catalogue de la bibliothèque du barreau de Belley (205 J)

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Traité pratique des donations entre-vifs, entre époux des partages d'ascendants et des actes qui en dérivent (acceptation, notification, pro...

Cote 205 J 81

Période 1873 - 1873

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Dictionnaire pratique de tous les droits d'enregistrements de timbre, d'hypothèque et de greffe, au courant des lois nouvelles jusqu'au 1er ...

Cote 205 J 83

Période 1876 - 1876

Fonds Catalogue de la bibliothèque du barreau de Belley (205 J)

Lieu de conservation Archives départementales de l'Ain

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