Maison départementale des personnes handicapées des Hautes Alpes

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  • Inspection académique des Hautes-Alpes. Direction des services départementaux de l'éducation nationale des Hautes-Alpes 3

Dates

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Composition des commissions de circonscription de l'éducation spéciale : arrêtés préfectoraux, listes des membres, lettres de démission.

Cote 1625 W 433

Période 1976 - 1996

Fonds Répertoire méthodique du fonds contemporain de l'Inspection académique des Hautes-Alpes

Lieu de conservation Archives départementales des Hautes-Alpes

  • Document d'archives

Commissions de circonscription de l'éducation spéciale

Cote 1625 W 433, 435

Période 1976 - 1996

Fonds Répertoire méthodique du fonds contemporain de l'Inspection académique des Hautes-Alpes

Lieu de conservation Archives départementales des Hautes-Alpes

  • Document d'archives

Procès-verbaux des commissions de circonscription préélémentaire de Gap-Nord et Gap-Sud, procès-verbaux de la commission de circonscription ...

Cote 1625 W 435

Période 1977 - 1991

Fonds Répertoire méthodique du fonds contemporain de l'Inspection académique des Hautes-Alpes

Lieu de conservation Archives départementales des Hautes-Alpes

  • Document d'archives

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