Gardet, Antoine Alphonse

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  • Documents d'archives 6

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Dates

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État liquidatif des successions de François Jean Fortier et Marie Françoise Boussiard entre leurs héritiers et procès-verbal d'approbation.

Cote MC/ET/CXVII/1331

Fonds Minutes et répertoires du notaire Émile DELAPALME, 8 mars 1861 - 15 janvier 1892 (étude CXVII)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Inventaire après décès de Marie Françoise Boussiard, décédée le 19 novembre 1868, inventaire dressé les 15 et 22 décembre 1868 dans une mais...

Cote MC/ET/CXVII/1327

Période 1868 - 1868

Fonds Minutes et répertoires du notaire Émile DELAPALME, 8 mars 1861 - 15 janvier 1892 (étude CXVII)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Convention d'indivision entre les héritiers de François Jean Fortier et Marie Françoise Boussiard, concernant une maison située 9, rue Saint...

Cote MC/ET/CXVII/1327

Période 1868 - 1868

Fonds Minutes et répertoires du notaire Émile DELAPALME, 8 mars 1861 - 15 janvier 1892 (étude CXVII)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Cahier des charges pour la vente d'une maison située 9, rue Saint-Georges et 37, rue de la Victoire, à la requête de Cécile Françoise Fortie...

Cote MC/ET/CXVII/1425

Période 1882 - 1882

Fonds Minutes et répertoires du notaire Émile DELAPALME, 8 mars 1861 - 15 janvier 1892 (étude CXVII)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Convention d'indivision entre les héritiers de François Jean Fortier et Marie Françoise Boussiard concernant une maison située 9, rue Saint-...

Cote MC/ET/CXVII/1403

Période 1880 - 1880

Fonds Minutes et répertoires du notaire Émile DELAPALME, 8 mars 1861 - 15 janvier 1892 (étude CXVII)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Inventaire après décès de François Jean Fortier, dressé les 5 et 12 août 1863 dans sa maison située 3, rue du Martray à Cormeilles-en-Parisi...

Cote MC/ET/CXVII/1296

Période 1863 - 1863

Fonds Minutes et répertoires du notaire Émile DELAPALME, 8 mars 1861 - 15 janvier 1892 (étude CXVII)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

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