Cote V/1/505

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1781, 1782 et 1783

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/344

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1744, 1745 et 1746

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19940434/459

Période 1927 - 1927

Fonds Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de BO à BRA (fin XIXe siècle-1940)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1784 - 1784

Fonds Minutes et répertoires du notaire François Emmanuel ARNAUD, 17 juillet 1764 - 1er septembre 1798 (étude LI)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19770348/106

Période 1870 - 1970

Fonds Intérieur ; Direction générale de la Sûreté nationale. Dossiers de carrière de personnel de police en civil : A à C (1870-1970)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19920237/10

Période 1989 - 1989

Fonds Agriculture ; Direction générale de l'administration et du personnel ; Service personnel ; Sous-direction de la réglementation et des affair...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/19/3001

Période 1893 - 1893

Fonds Cultes. Culte catholique : dossiers individuels des curés (1830-1905)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19780053/27

Fonds Agriculture ; Direction générale de l'administration et du financement ; Service personnels, organisation administrative ; Sous-direction ge...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19820571/30

Période 1981 - 1981

Fonds Agriculture ; Direction générale de l'administration et du financement ; Service des personnels, organisation administrative ; Sous-directio...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19830722/3

Période 1983 - 1983

Fonds Agriculture ; Direction générale de l'administration et du financement ; Service personnels, organisation administrative ; Sous-direction de...

Lieu de conservation Archives nationales